Les solutions patrimoniales reposant sur l’assurance-vie sont souvent considérées comme des outils efficaces à part entière pour la planification successorale et la transmission du patrimoine. Toutefois, elles ne répondent pas, à elles seules, à l’ensemble des besoins des clients. En pratique, des structures plus larges sont souvent nécessaires pour atteindre des objectifs patrimoniaux à long terme.
Les trusts continuent de jouer un rôle central dans de nombreuses juridictions, notamment lorsque les familles recherchent une sécurité juridique, une planification sur plusieurs générations ou une protection renforcée des actifs. Utilisés conjointement, les trusts et les solutions d’assurance-vie offrent un cadre complémentaire qui renforce la structuration du patrimoine familial et favorise la coopération entre les conseillers financiers et les professionnels du droit ou de la planification successorale.
Lorsque les trusts complètent les solutions d’assurance-vie
Les structures de trust peuvent être particulièrement pertinentes dans plusieurs situations, notamment :
- La planification dans des juridictions de Common Law où les trusts sont reconnus et offrent une sécurité juridique.
- La planification patrimoniale sur plusieurs générations, y compris au bénéfice de descendants qui ne sont pas encore nés.
- La transmission internationale de patrimoine, notamment lorsque les droits de succession sont supportés par le bénéficiaire.
- La protection des actifs.
Dans ces situations, l’association d’un trust et d’une solution d’assurance-vie peut renforcer la flexibilité, l’efficacité et les résultats à long terme.
L’assurance-vie comme outil de simplification
Les trustees peuvent souhaiter capitaliser les revenus dans une perspective de planification à long terme, mais les dispositions du trust peuvent parfois imposer des distributions lorsque les bénéficiaires disposent de droits acquis.
Dans ce contexte, il peut être pertinent de maîtriser le niveau des revenus distribuables générés au sein de la structure. Le recours à un contrat d’assurance-vie en unités de compte permet aux performances des investissements sous-jacents de se capitaliser au sein du contrat, même lorsque ces investissements génèrent des revenus.
Cette approche peut offrir aux trustees une plus grande flexibilité, notamment lorsque les bénéficiaires ont des besoins différents, résident dans des juridictions à forte fiscalité ou lorsqu’il existe un risque d’accès prématuré aux revenus.
Favoriser l’efficacité fiscale dans un cadre patrimonial plus large
L’assurance-vie est généralement considérée comme un véhicule de capitalisation et peut bénéficier de régimes fiscaux spécifiques dans de nombreuses juridictions.
Ces régimes permettent souvent un différé d’imposition et peuvent prévoir un traitement fiscal favorable lors des rachats ou du dénouement du contrat. Lorsque les contrats sont détenus au sein d’un trust, ils peuvent favoriser la croissance du capital à long terme sans exposer les bénéficiaires à une fiscalité récurrente ou à des règles anti-abus complexes.
L’assurance-vie peut également améliorer les résultats lorsque des capitaux sont distribués par le trust. En outre, l’assureur étant le propriétaire juridique et économique des actifs sous-jacents, les revenus des investissements peuvent bénéficier des dispositions prévues par les conventions fiscales internationales applicables.
Créer de la liquidité dans les structures patrimoniales à long terme
L’assurance-vie peut également jouer un rôle important dans la création de liquidités au sein des structures de trust.
Les contrats de Variable Universal Life (VUL) associent un support d’investissement à une garantie décès d’un montant élevé. L’un des principaux avantages d’un contrat VUL est de permettre aux gestionnaires de patrimoine de conserver les actifs sous gestion tout en utilisant les performances des investissements pour financer une couverture décès versant un capital au décès de l’assuré.
Prenons l’exemple d’un trust doté de 20 millions de dollars américains. Le constituant peut souhaiter utiliser ce capital au cours de sa vie tout en préservant sa valeur au profit des futurs bénéficiaires.
Dans ce scénario, les trustees pourraient investir dans un contrat VUL conçu pour offrir une garantie décès majorée de 20 millions de dollars américains. Sous réserve du maintien de la structure, le contrat peut apporter un capital supplémentaire au trust au décès de l’assuré, permettant ainsi de reconstituer le capital initial du trust.
Positionner l’assurance-vie dans une approche patrimoniale globale
L’assurance-vie et les trusts ne doivent pas être considérés comme des solutions alternatives. Ils sont, au contraire, souvent les plus efficaces lorsqu’ils sont utilisés conjointement dans le cadre d’une stratégie patrimoniale plus large.
En combinant ces structures, les conseillers peuvent aider leurs clients à mettre en place des dispositifs plus robustes, plus flexibles et plus efficients, capables de s’adapter à l’évolution de leur situation au fil des générations.
Comprendre la manière dont l’assurance-vie s’intègre dans des structures patrimoniales plus globales permet aux professionnels de l’investissement de conserver et de développer les actifs sous gestion. Cette approche favorise également une implication plus étroite des conseillers juridiques dans la structuration globale et le processus de conseil.