La planification patrimoniale moderne des clients fortunés se caractérise par une complexité croissante. Les clients détiennent souvent des actifs diversifiés, mènent des vies transfrontalières et sont confrontés à des enjeux évolutifs en matière de fiscalité, de réglementation et de transmission au fil du temps. Dans ce contexte, les structures conçues de manière isolée ou en fonction d’une seule juridiction ne permettent souvent pas d’atteindre des résultats durables.
L’assurance-vie occupe de plus en plus une place centrale dans une stratégie globale de planification patrimoniale, en agissant comme un cadre structurant capable de répondre à de multiples besoins de planification au sein d’une structure unique et adaptable. Les articles associés dans cette édition, issus de plusieurs marchés clés d’Utmost, illustrent la manière dont ce principe s’applique concrètement dans différentes juridictions et selon les situations des clients.
Sur les marchés où Utmost est présent, des besoins de planification communs continuent d’émerger. Ceux-ci incluent :
- La liquidité et la protection de la famille
- La mobilité internationale et la portabilité
- La transmission du patrimoine
- La planification fiscale et la simplification des obligations fiscales
- L’adaptation à l’évolution des situations personnelles ou réglementaires
Peu de structures de planification permettent de répondre à l’ensemble de ces besoins de manière coordonnée et efficace. Le plus souvent, ils sont traités séparément, ce qui conduit à une planification fragmentée et, fréquemment, à des conséquences non souhaitées.
Les sections ci-dessous examinent comment cette fragmentation peut apparaître et pourquoi une solution patrimoniale basée sur l’assurance peut souvent offrir une réponse plus efficace.
Liquidité et protection de la famille
La liquidité est souvent obtenue par le biais d’un financement adossé aux actifs existants. Toutefois, les ratios de prêt peuvent être limités lorsque les actifs sont détenus en direct, en particulier lorsque les portefeuilles incluent des investissements illiquides ou complexes. À l’inverse, la restructuration des actifs au sein d’une solution basée sur l’assurance peut permettre des niveaux d’endettement plus élevés, les prêteurs pouvant s’appuyer sur la notation de crédit de l’assureur pour évaluer leurs exigences en capital.
La protection de la famille est souvent traitée séparément au moyen de solutions dites d’assurance pour clients fortunés, telles que les contrats universal life ou indexed universal life. Ces solutions n’acceptent généralement que des primes en numéraire ou des actifs très liquides et impliquent un transfert de capital à l’assureur, entraînant une perte de contrôle pour l’investisseur. Du point de vue du gestionnaire d’actifs, cela peut également conduire à une diminution des actifs sous gestion.
Un contrat de type variable universal life offre une approche plus intégrée. Les mandats d’investissement existants peuvent souvent être conservés, les rendements peuvent être utilisés pour financer la couverture, et des actifs privés peuvent également être intégrés. Cela permet d’intégrer la protection au sein de la stratégie patrimoniale globale, tout en préservant les relations avec les conseillers et les gestionnaires d’actifs et en maintenant la flexibilité nécessaire pour ajuster la couverture en fonction de l’évolution des priorités du client.
Mobilité internationale et portabilité
Les structures de planification sont souvent conçues en fonction de la juridiction actuelle du client. L’augmentation de la mobilité internationale signifie que les solutions purement locales peuvent se fragiliser lorsque des éléments transfrontaliers apparaissent. Cela peut entraîner une exposition à des dispositifs anti-abus, des conflits de lois ou des obligations fiscales et déclaratives supplémentaires.
L’assurance-vie, par nature, s’inscrit dans un cadre international. Cette universalité signifie que les membres de la famille qui changent de résidence sont plus susceptibles de conserver leurs droits dans la structure sans déclencher de conséquences fiscales ou juridiques défavorables. Elle offre un niveau de continuité que de nombreuses structures domestiques peinent à atteindre.
Transmission du patrimoine
L’assurance-vie permet la transmission du patrimoine grâce à des mécanismes contractuels de désignation de bénéficiaires. Dans de nombreuses juridictions, ces mécanismes sont reconnus en droit et peuvent constituer une masse distincte à des fins successorales. Cela permet une transmission efficace et sans délai, souvent en évitant les procédures successorales et en réduisant le recours à des structures complexes nécessitant un abandon du contrôle au quotidien par le client.
Parmi les avantages complémentaires peuvent figurer la protection contre les créanciers, l’atténuation des règles de réserve héréditaire et, dans certaines situations, une réduction de l’exposition aux droits de succession.
Planification fiscale et simplification des obligations fiscales
Le transfert d’actifs dans des structures complexes de type trust ou sociétés ne produit pas toujours des résultats fiscaux favorables, en particulier dans les juridictions à forte fiscalité. Au contraire, ces structures peuvent être visées par des dispositifs anti-abus spécifiques et générer des obligations déclaratives importantes.
L’assurance-vie fonctionne généralement dans un cadre fiscal propre, permettant une capitalisation avec différé d’imposition et, dans de nombreux cas, un traitement fiscal favorable lors du rachat ou du décès. Cela peut offrir un résultat plus prévisible et plus efficient sur le plan administratif pour les familles internationales.
Adaptation à l’évolution des situations
Les contrats d’assurance peuvent souvent être adaptés par modification des conditions contractuelles afin de refléter les changements de résidence, de situation familiale ou de cadre fiscal. Ce niveau de flexibilité est rarement disponible dans des structures irrévocables telles que les trusts ou certaines structures sociétaires, qui peuvent être difficiles, voire impossibles, à restructurer une fois mises en place.