#9 Autumn 2026

Partie 2 : un test de résistance sur dix ans

Brendan Harper Head of Asia and HNW Technical Services View profile

La planification patrimoniale repose généralement sur les règles fiscales, le lieu de résidence et la situation familiale du moment. Mais les familles déménagent et les régimes fiscaux évoluent. Que se passe-t-il lorsqu’une structure conçue aujourd’hui doit encore fonctionner dix ans plus tard ?

Cette étude de cas suit deux investisseurs au cours d’une décennie de changements. Tous deux disposent du même patrimoine et poursuivent les mêmes objectifs, mais leurs structures et les résultats obtenus sont différents.

Test de résistance 1 : un même patrimoine, des structures différentes

Cassandra et Fernando forment un couple dont chacun a un fils issu d’un précédent mariage.

Nous sommes en 2015. Cassandra et Fernando s’installent au Royaume-Uni avec d’importants portefeuilles d’investissement détenus à l’étranger. Tous deux prévoient d’y rester plusieurs années avant de prendre leur retraite au Portugal.

Afin de bénéficier de leur statut de non-domiciliés au Royaume-Uni, conformément aux règles applicables en 2015, ils constituent chacun un trust discrétionnaire offshore, mais avec une différence importante.

Le trust de Cassandra détient les investissements par l’intermédiaire d’un contrat d’assurance en unités de compte conforme à la réglementation britannique, émis par un assureur irlandais. Les investissements du trust de Fernando sont détenus directement auprès d’une banque privée.

Cassandra peut céder son contrat à son trust sans déclencher d’événement imposable. Ses investissements restent intacts et le traitement fiscal du contrat demeure inchangé.

Fernando doit effectuer davantage de démarches. Certains actifs doivent être vendus avant le transfert du portefeuille, ce qui entraîne la réalisation de plus-values. Il s’appuie également sur le régime d’imposition fondé sur les revenus rapatriés (remittance basis) et renonce, ce faisant, à de précieux abattements fiscaux britanniques.

Un même objectif. Deux situations de départ très différentes.

Test de résistance 2 : les règles changent

En 2017, le Royaume-Uni modifie les règles applicables aux non-domiciliés.

Pour Fernando, ce changement est important. Après 15 années de résidence au Royaume-Uni, il devra veiller à ce que son trust remplisse les conditions requises pour bénéficier du statut de trust protégé et prendre garde à ne pas y apporter de fonds supplémentaires une fois les conditions pertinentes applicables. Dans le cas contraire, il pourrait être imposable au Royaume-Uni sur les revenus et les plus-values du trust au fur et à mesure de leur réalisation.

Cassandra n’a pas besoin de restructurer son contrat ni son trust.

Le premier test de résistance intervient seulement deux ans après la mise en place de leur planification, mais l’une des structures a nécessité beaucoup moins d’interventions.

Test de résistance 3 : le régime disparaît

Avançons jusqu’en 2024. Le gouvernement britannique prévoit de supprimer le régime des non-domiciliés à compter du 6 avril 2025.

Les deux clients doivent réexaminer leur situation.

Fernando s’apprête à perdre d’importants avantages en matière d’impôt sur le revenu et d’imposition des plus-values (Capital Gains Tax – CGT), dont il bénéficiait auparavant grâce au régime de la remittance basis.

La situation de Cassandra a également évolué, mais son contrat d’assurance peut être maintenu. La question est désormais de déterminer comment l’utiliser au mieux dans la prochaine étape de sa planification patrimoniale.

Le régime fiscal initial a fondamentalement changé. La structure d’assurance sous-jacente, elle, est restée inchangée.

Test de résistance 4 : la famille déménage à nouveau

Cassandra et Fernando décident d’avancer leur projet de retraite au Portugal.

Les trustees de Cassandra lui rétrocèdent le contrat au moyen d’un simple acte de cession. Cette opération ne déclenche aucun événement imposable et les investissements n’ont pas besoin d’être vendus. L’assureur adapte le contrat aux exigences portugaises et, celui-ci ayant déjà plus de huit ans, Cassandra peut immédiatement bénéficier du traitement fiscal portugais applicable.

Fernando doit faire face à une sortie plus complexe. Les actifs doivent être transférés individuellement, certains doivent être vendus et d’autres sont soumis à des conditions de rachat restrictives. Les retards accumulés empêchent de finaliser l’opération avant son déménagement.

Il finit par souscrire un contrat d’assurance-vie conforme à la réglementation portugaise, mais sa période de détention de huit ans repart de zéro.

Pour Cassandra, la structure d’assurance l’a accompagnée dans son changement de résidence et a été adaptée pour respecter les exigences fiscales portugaises.

Pour Fernando, la planification a, dans les faits, dû être entièrement recommencée.

Test de résistance 5 : les enfants ont déménagé

Il reste un dernier test.

En 2021, leurs deux fils se sont installés définitivement en Australie.

Les trustees de Cassandra effectuent un versement en capital à son fils à partir d’un trust détenant un contrat d’assurance de plus de dix ans. Compte tenu des circonstances de ce cas, ce versement n’entraîne aucune conséquence fiscale en Australie pour son fils.

Les trustees de Fernando effectuent également un versement en capital à son fils. Toutefois, son trust contient des revenus et des plus-values accumulés pendant de nombreuses années.

Ce versement relève des dispositions australiennes dites « throwback ». Son fils doit reconstituer les archives historiques du trust, rapprocher les revenus et les plus-values du montant versé et potentiellement acquitter un impôt sur le revenu assorti d’intérêts visant à pénaliser le report d’imposition. La dette fiscale qui en résulte pourrait dépasser le montant qu’il a reçu.

Lorsque Fernando et son fils découvrent le problème, les revenus et les plus-values historiques se sont déjà accumulés.

Puis survient une dernière complication :

Les trustees déposent leur déclaration CRS relative au versement de revenus. Le fils de Fernando reçoit ensuite un courrier de l’administration fiscale australienne…

Le véritable test de résistance

En dix ans, presque tout a changé : les règles fiscales britanniques, le régime des non-domiciliés, les projets de retraite, le pays de résidence et la situation de la génération suivante.

Ce qui n’a pas changé, c’est la nécessité de disposer d’une structure capable d’accompagner la famille dans ses déplacements.

Une bonne planification patrimoniale ne doit pas seulement fonctionner au moment de sa mise en place. Elle doit également pouvoir résister aux évolutions futures.

Points clés à retenir pour les conseillers

  • Soumettre les structures à long terme à des tests de résistance face aux changements prévisibles : examiner comment les dispositifs patrimoniaux des clients pourraient réagir à des changements de résidence, à des évolutions de la législation fiscale et à des modifications de la situation des bénéficiaires, plutôt que de les évaluer uniquement au regard des règles actuelles.
  • Intégrer la mobilité familiale dans les examens réguliers : les changements de résidence des clients ou des bénéficiaires peuvent avoir des conséquences importantes sur la planification existante. Des échanges réguliers sur les futurs lieux de résidence peuvent aider à identifier les problèmes avant qu’un déménagement ou une distribution n’intervienne.
  • Prendre en compte l’interaction entre les trusts et l’assurance : les solutions basées sur l’assurance peuvent compléter la planification au moyen de trusts et offrir davantage de flexibilité lorsque les dispositifs doivent évoluer dans le temps. La possibilité de céder un contrat à un trust ou de le retirer de celui-ci peut contribuer à limiter les perturbations de la stratégie d’investissement sous-jacente, sous réserve des considérations fiscales et juridiques applicables.
  • Envisager les modalités de sortie dès le départ : les structures à long terme doivent être évaluées non seulement en fonction de leur fonctionnement lors de leur mise en place, mais aussi de la facilité avec laquelle elles peuvent être adaptées, transférées ou dénouées si les
    circonstances évoluent.